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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANO CYCLE
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CARTOGAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTOGAM
ORANO CYCLE, Société anonyme
COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
99770115
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2029

Présentation de la marque CARTOGAM

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ORANO CYCLE et COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ORANO CYCLE domicilié(e) TOUR AREVA, 1 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) BAT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque CARTOGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTOGAM arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

ORANO CYCLE a également déposé les autres marques suivantes : ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services , PAAC


ORANO CYCLE, Société anonyme - TOUR AREVA, 1 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 3

COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BAT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 7


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395521 - Publication au BOPI 2009-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499757 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704674 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777990 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Appareils et instruments scientifiques et techniques - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images - logiciels d'acquisition et de traitement d'images - Prestations d'études scientifiques et techniques - prestations de mesures scientifiques et techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.